Publications

03 juillet 2020
L’Office Français de la Biodiversité va relancer pour la 4e année consécutive l’Appel à Projet « Atlas de la biodiversité communale » en juillet pour un dépôt...
01 juillet 2020
L’Agence française anticorruption et la Direction des achats de l’Etat a publié un guide « Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l’achat public...
01 juillet 2020
L’usage détourné du protoxyde d’azote est en recrudescence chez les collégiens, lycéens et étudiants. Des consommations répétées et en grandes quantités...
30 juin 2020
Conformément à l’allocution du 14 juin du Président de la République, l’évolution de l’épidémie autorise à passer en phase 3 de la levée du confinement. Cette...
30 juin 2020
Dans le cadre de l'installation des conseils communautaires, nous vous transmettons une note de l'AMF relative aux modalités de calcul des indemnités des...
24 juin 2020
L'article 45 du décret du 22 juin 2020, détaillant les nouvelles phases du déconfinement, prévoit que les Etablissements Recevant du Public de Type L (...